Comité d’Ethique

Le comité d'Ethique

Son fonctionnement

Il est composé de 25 membres, toute catégorie confondue (médical, soignant, administratif), ainsi que des représentants des usagers et des personnes extérieures, qui assurent le fonctionnement du comité. Le président est élu par la CME parmi les candidatures.

Ses missions

La promotion au sein de l’institution d’une attitude éthique dans le soin
L’analyse rétrospective de cas cliniques
Le conseil et l’aide à la décision sur des situations complexes
La formation, l’information sur la réglementation et sur l’actualité des questions éthiques
La veille juridique
La participation à des études de recherches et publications et veille à l’aspect éthique de la recherche au sein de l’établissement.

La saisine

Le Comité d’éthique est ouvert à l’ensemble des professionnels de santé, aux représentants des usagers, aux patients et leur famille.

Le Comité d’éthique est là pour vous aider et vous accompagner lorsque vous êtes confrontés à des décisions pouvant entraîner des problèmes et des conflits de valeur.

Pour cela vous devez télécharger le formulaire suivant :
=> Formulaire de demande de saisine

Et nous l’adresser par mail à l’adresse suivante :

Pour quels types de motifs

Le Comité d’éthique ne peut pas être saisi pour tous motifs portant entrave au bon fonctionnement.

Voici quelques exemples de motifs pour faire une demande de saisine :

Questionnement sur les principes éthiques (respect de la dignité, de l’autonomie, de bientraitance, de liberté….)
Contradiction entre les souhaits des différents acteurs de situation (patient, famille, proches et professionnels…)
Consentement aux soins, directives anticipées, limitation des soins…

Exemple de non éligibilité :

Séjours longs et/ou inadaptés (COSELI)

Accompagnement de la recherche clinique

Avec l’emménagement de l’ hôpital sur le plateau de Saclay, le GHNE voit ses activités de recherche prendre un nouvel essor.

Pour soutenir au mieux nos médecins dans leurs projets innovants, nous nous appuyons sur un cadre rigoureux et un accompagnement complet, notamment grâce au CLARIS (Conseil pour l’éthique de la Recherche et l’Intégrité Scientifique).

Le CLARIS joue un rôle central dans :

L’identification des projets de recherche émergents au sein de l’hôpital.
La connexion avec les partenaires clés de l’écosystème Paris-Saclay, reconnus pour leurs expertises méthodologiques, technologiques, éthiques et réglementaires.
L’orientation vers les ressources et guichets de financements les plus adaptés à chaque projet.
L’accompagnement de certains projets vers le comité spécialisé PASREL, si nécessaire.

L’objectif est d’offrir à nos équipes un soutien, de l’idée initiale à la concrétisation de recherches cliniques qui feront avancer la médecine.